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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.D.S. Pelletey
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TEMPO SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPO SYSTEME
E.D.S. Pelletey S.A.

Numéro de dépôt :
95583655
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2005

Présentation de la marque TEMPO SYSTEME

Déposée le 31 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) E.D.S. Pelletey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPO SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.D.S. Pelletey domicilié(e) Z.I. Boulevard des Tourelles, 72800 LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 095 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE - France.

La marque TEMPO SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPO SYSTEME est expirée depuis le 31 juillet 2005.

E.D.S. Pelletey a également déposé les autres marques suivantes : KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES , LAURA MAY , LES CANAPES LIBERTE , SYMBIO CONFORT , CHARLES CARENE CREATION


E.D.S. Pelletey S.A. - Z.I. Boulevard des Tourelles, 72800 LE LUDE - France - SIREN 339095184


CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

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